1. Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site internet.

En accédant au site, l’utilisateur accepte pleinement et sans réserve les présentes conditions.

2. Éditeur du site

Le site est édité par :

BGNOULS LLC
1620 S SECOND ST
GALLUP, NM 87301
États-Unis

EIN : 98-1923907

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3. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet.

Tous les coûts liés à l’accès au site (matériel informatique, connexion Internet, etc.) sont à la charge de l’utilisateur.

BGNOULS LLC se réserve le droit de suspendre, interrompre ou limiter l’accès au site à tout moment, notamment pour des raisons de maintenance ou de mise à jour.

4. Création de compte

Certaines fonctionnalités du site peuvent nécessiter la création d’un compte utilisateur.

L’utilisateur s’engage à :

  • fournir des informations exactes et à jour
  • préserver la confidentialité de ses identifiants
  • informer le site en cas d’utilisation frauduleuse de son compte

Le titulaire du compte reste responsable de toute activité réalisée avec ses identifiants.

5. Utilisation du site

L’utilisateur s’engage à utiliser le site conformément aux lois et réglementations en vigueur.

Il est notamment interdit de :

  • utiliser le site à des fins frauduleuses ou illégales
  • perturber le fonctionnement du site
  • tenter d’accéder de manière non autorisée aux systèmes du site
  • diffuser des contenus illicites ou nuisibles

Toute violation peut entraîner la suspension ou la suppression du compte utilisateur.

6. Propriété intellectuelle

Tous les éléments présents sur le site (textes, images, logos, graphismes, design, etc.) sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle.

Ces éléments sont la propriété exclusive de BGNOULS LLC, sauf mention contraire.

Toute reproduction, distribution ou utilisation sans autorisation préalable est interdite.

7. Responsabilité

BGNOULS LLC s’efforce d’assurer l’exactitude des informations publiées sur le site.

Toutefois, l’entreprise ne peut garantir l’absence totale d’erreurs ou d’omissions.

BGNOULS LLC ne pourra être tenue responsable :

  • des interruptions temporaires du site
  • des dommages résultant de l’utilisation du site
  • de l’utilisation frauduleuse des informations disponibles

8. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites internet tiers.

BGNOULS LLC ne peut être tenue responsable du contenu ou du fonctionnement de ces sites externes.

9. Données personnelles

Les données personnelles collectées sur le site sont traitées conformément à la politique de confidentialité disponible sur le site.

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10. Cookies

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11. Modification des CGU

BGNOULS LLC se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment.

Les modifications prennent effet dès leur publication sur le site.

12. Droit applicable

Les présentes CGU sont régies par les lois applicables à l’activité commerciale de BGNOULS LLC.

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute procédure judiciaire.